Mentions légales

Éditeur du site

• Nom : Alexis Dubus
• Nom commercial : Atelier Dubus
• Statut : Entrepreneur Individuel
• SIREN : 101 749 216
• SIRET : 101 749 216 00012
• RCS : Caen 101 749 216
• Code APE : 6201Z, Programmation informatique
• Siège : 22 rue du Vaugueux, 14000 Caen, France
• Directeur de la publication : Alexis Dubus
• Email : [email protected]
• TVA : Non applicable, art. 293 B du CGI

Hébergement

• Hébergeur : Hetzner Online GmbH
• Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
• Site : hetzner.com
• Région : Falkenstein (DE)

Le site est diffusé via un reverse proxy Cloudflare Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis), qui assure la terminaison TLS et le filtrage des requêtes en frontal. Les logs d'accès transitent par Cloudflare avant d'atteindre l'origine.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, code source) est la propriété exclusive d'Alexis Dubus, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Données personnelles

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni traceur tiers. La mesure d'audience (PostHog, hébergée dans l'Union européenne) n'est activée qu'après votre consentement explicite, recueilli via la bannière affichée à votre première visite. En cas de refus, aucun script de mesure n'est chargé. Votre choix de consentement est conservé dans le stockage local (localStorage) de votre navigateur et peut être modifié à tout moment en effaçant les données du site. Aucune donnée personnelle n'est partagée à des tiers à des fins commerciales.

Les données transmises via le formulaire de contact (nom, email, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, écrivez à [email protected].

Durée de conservation des messages : 3 ans à compter du dernier contact.

Sous-traitants et services tiers

Le fonctionnement du site repose sur les sous-traitants techniques suivants :

• Hetzner Online GmbH (Allemagne, UE): hébergement du serveur d'origine, données stockées à Falkenstein. Sous régime RGPD.
• Cloudflare Inc. (États-Unis): reverse proxy, terminaison TLS, protection DDoS. Les requêtes transitent par Cloudflare avant d'atteindre l'origine. Cloudflare est certifié sous le Data Privacy Framework UE-USA.
• PostHog Inc. (instance UE): mesure d'audience statistique via localStorage first-party. Les données sont stockées dans l'instance européenne (eu.posthog.com). Aucun identifiant personnel n'est transmis. Durée de conservation : 13 mois.
• Sentry (Functional Software Inc., États-Unis): collecte des erreurs JavaScript et des traces de performance (échantillonnées à 10 %). Activé uniquement en production, sans session replay. L'adresse IP de l'utilisateur peut être collectée à des fins de déduplication d'erreurs. Données stockées aux États-Unis sous Standard Contractual Clauses.

Une demande d'effacement adressée à [email protected] est répercutée à tous les sous-traitants concernés dans un délai de 30 jours.

Règlement des litiges

Les prestations proposées via ce site s'adressent exclusivement à des clients professionnels agissant dans le cadre de leur activité. Le dispositif de médiation de la consommation ne s'applique pas. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux du ressort de Caen sont compétents.

Responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. Alexis Dubus ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur ce site.